Recherche

Agenda

Accueil > Divers > Pied de page > Mentions légales

Mentions légales

Le site grenoble-isere.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.
L'accès au site grenoble-isere.com peut être interrompu notamment pour des raisons de maintenance et de mise à jour. L'AEPI n'est pas responsable des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur.

Mentions légales

Editeur :
AEPI, Agence d’Etudes et de Promotion de l’Isère
1, place Firmin Gautier
38027 Grenoble cedex 1
Tél : +33 (0)4 76 70 97 18
Fax : +33 (0)4 76 70 97 19
aepi@grenoble-isere.com
SIRET : 411 978 000 00023
Directeur de publication : Hervé Fradet
Responsable communication : Anne Giraudel
Webmaster : Thomas Repellin
Données personnelles

Collecte des données et cookies

L'AEPI collecte des informations fournies par les visiteurs du site grenoble-isere.com afin de mieux connaître vos attentes et répondre à vos besoins d'informations, notamment par le biais des cookies.
Cette collecte d'informations se produit lors de la connexion et de la navigation sur le site grenoble-isere.com , lors de l'envoi de courriels au webmaster, via les différentes rubriques du site (Nous Contacter, Commande de document) ou via la Liste de diffusion pour un abonnement aux lettres d'informations de l’AEPI, ainsi que lors de la saisie des formulaires (rubriques Projet d’implantation d’entreprise, Demande de parution).
Les cookies sont de petits fichiers envoyés sur votre ordinateur lors de vos connexions. Ces cookies sont utilisés uniquement à des fins statistiques et pour la gestion de votre session et navigation sur le site.
Les données collectées ne sont en aucun cas cédées à des tiers, mais peuvent être utilisées à des fins statistiques.
Droit d'accès et de rectification des données
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à : AEPI 1 place Firmin Gautier 38027 Grenoble, ou par mail : aepi@grenoble-isere.com
Droit d'auteurs et reproduction des contenus du site

Droits d'auteurs et droit de reproduction

Les contenus du site (publications, cartes, graphiques, photos) sont couverts par le droit d’auteur. Aucune reproduction, même partielle, autres que celles prévues à l'article L 122-5 du code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de ce site sans l'autorisation expresse de l'AEPI. Dans tous les cas la mention de la source est obligatoire.
L'AEPI n'est pas responsable des contenus publiés sur le site grenoble-isere.com provenant d'autres partenaires.
L'AFII autorise la reproduction partielle des contenus du site grenoble-isere.com sur tout support non mis en ligne à condition de mentionner dans le document reproduit la source avec la mention " Document extrait du site Internet de l’AEPI www.grenoble-isere.com".

Liens hypertextes

Mettre en place un lien vers le site grenoble-isere.com :
L'AEPI autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu à l'exception des sites internet et autres supports diffusant des informations à caractère pornographique, subversif, ou toute information contraire à l'ordre public.
L'AEPI interdit d'utiliser la technique de lien profond ("deep linking"). Les pages du site grenoble-isere.com et ses déclinaisons par pays ne doivent donc pas être accessibles à l'intérieur des pages d'un autre site.
Liens mis en place de l'AEPI vers d'autres sites :
L'AEPI n'est pas responsable du contenu des sites internet vers lesquels des liens hypertexte ont été mis en place depuis le site grenoble-isere.com et ses déclinaisons.
Pour toute question sur la mise en place de liens partenaires veuillez contactez : webmaster@grenoble-isere.com